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Marques déposées par la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU
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ORSANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSANCE
CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU

Numéro de dépôt :
3107291
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2011

Présentation de la marque ORSANCE

Déposée le 15 juin 2001 par la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU domicilié(e) Coopérative Agréée no 84-76 - Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196, 84110 RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Monsieur Jean-Jacques DOST - France.

La marque ORSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSANCE est expirée depuis le 15 juin 2011.

CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU a également déposé les autres marques suivantes : Le Dôme du Grand Bois , INSOLENTE , LES HAUTS DU VIGNOBLE , LES CHARMIÈRES , LA DAME DE PISAN , ANTARES , AURA , CONFESSIONS , ICO(O)N , Le Petit As


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU - Coopérative Agréée no 84-76 - Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196, 84110 RASTEAU - France - SIREN 783246911


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Monsieur Jean-Jacques DOST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Vins AOC Côtes du Rhône Côtes du Rhône Villages Rasteau Côtes du Rhône Village.